SMBBM. STATUTS
CONTACT: SOCIETE MAROCAINE DE BIOCHIMIE ET BIOLOGIE MOLECULAIRE, DEPARTEMENT DE BIOLOGIE, FACULTE DES SCIENCES-SEMLALIA, UNIVERSITE CADI AYYAD, MARRAKECH (MAROC). FAX: 212 24 437412/6769. E-mail: infos(at)biokimia.org/
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STATUTS DE LA SOCIETE MAROCAINE DE BIOCHIMIE ET BIOLOGIE MOLECULAIRE ADOPTES LE 25 NOVEMBRE 1995, REVUS ET ADOPTES LE 6 MAI 2005 .......Version pdf

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I. DENOMINATION, OBJECTIFS, CONSTITUTION

ARTICLE 1.
Il est constitué, le 25 Novembre 1995, une association régie par le Dahir N°1-58-376 du 3 Joumada 1er 1378 115 Novembre 1958) réglementant le droit d'association et par les différents textes en vigueur. Elle est dénommée "Société Marocaine de Biochimie et Biologie Moléculaire" dont l'abréviation est SMBBM.

ARTICLE 2.
Les objectifs de la Société Marocaine de Biochimie et Biologie Moléculaire sont :
a- Etablir et renforcer les liens et les échanges scientifiques et pédagogiques entre les membres.
b- Contribuer à l'Enseignement et à la Recherche Scientifique.
c- Contribuer à la diffusion des travaux de Recherches au niveau National et International par l'édition éventuelle d'une revue.
d- Organiser des rencontres et colloques scientifiques.

ATICLE 3. La Société Marocaine de Biochimie et Biologie Moléculaire est créée pour une durée illimitée.

ARTICLE 4. La Société peut s'affilier à toute autre association poursuivant les mêmes buts et procéder à des jumelages avec des associations similaires à l'extérieur du Maroc. Elle peut organiser et participer à des congrès et symposiums scientifiques.

ARTICLE 5. La société a son siège à la Faculté des Sciences - Université Mohammed V, B.P. 10 14 Rabat. Ce siège peut être transféré ailleurs par décision de l'Assemblée Générale.

ARTICLE 6
a- Catégories de membres :
* Membre actif : le statut de membre actif est accords aux chercheurs et aux enseignants chercheurs biochimistes ou exerçant une activité en rapport avec la Biochimie et la Biologie Moléculaire.
* Membre d'honneur: le titre de membre d'honneur est conféré par le Conseil d'Administration à toute personne physique ou morale ayant rendu ou pouvant rendre service à la Société.
* Membre associé : le titre de membre associé peut être conféré par le conseil d'administration à toute personne ne remplissant pas les conditions de membre actif.

b - Perte de la qualité de membre: la qualité de membre se perd par :
* Démission écrite au Président de la Société.
*Non paiement de la cotisation.
*Radiation prononcée par le Conseil d'administration pour motif grave.

ARTICLE 7. Les principales instances de la société sont:
a- L'Assemblée Générale. Elle est constituée par tous les membres qui ont acquitté leur droit. Elle est convoquée par le conseil d'administration.
b- Le Conseil d'Administration : il dirige la société et statue sur les demandes d'adhésion des nouveaux membres. Il est responsable devant l'Assemblée générale.
c- Des commissions spécialisées. Elles sont crées par le conseil d'administration en fonction des nécessités.
d- Des correspondants régionaux ou à l'étranger.

II. ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

ARTICLE 8.
L'Assemblée Générale est la plus haute instance de la société.
a- Elle a lieu en session ordinaire, une fois tous les trois ans. Elle peut être accompagnée d'une manifestation scientifique. L'Assemblée générale peut être convoquée en session extraordinaire sur demande des deux tiers des membres actifs de la société. Elle jouit des mêmes prérogatives qu'une réunion ordinaire.
b- Le lieu et la date de l'Assemblée générale sont fixés par le conseil d'administration.
c- La convocation à l'Assemblée Générale est personnalisée et accompagnée de l'ordre du jour, Elle est envoyée aux membres un mois au minimum avant la date fixée pour l'Assemblée générale. D'autres points peuvent être ajoutés à l'ordre du jour à la demande d'au moins un tiers des membres.
d- L'Assemblée Générale est légale si au moins la moitié des membres de la Société sont présents. Si le quorum n'est pas atteint, une deuxième Assemblée Générale est convoquée et délibérera quel que soit le nombre des présents. Les résolutions sont adoptées à la majorité absolue des présents.
e- L'Assemblée Générale élit les membres du conseil d'administration. L'Assemblée Générale fixe la cotisation financière annuelle qui débute au mois de Janvier.
f - L'Assemblée Générale jouit d'un rôle décisif. Seule l'Assemblée Générale, peut modifier le statut.
g- L'Assemblée Générale adopte, après discussion, le rapport moral et le rapport financier.

ARTICLE 9.
Le conseil d'administration est constitué de sept membres.
a- Le Président: Il préside les délibérations de l'Assemblée Générale et du Conseil d'administration. Il parle au nom de la société dans le sens des directives et des résolutions de l'Assemblée Générale.
b- Le Vice-Président: Il remplace le Président en son absence. L'Assemblée Générale peut charger le Vice-Président d'autres missions.
c- Le Secrétaire Général: Il est responsable de L'administration quotidienne de la Société. Il est garant des dossiers et documents de la société y compris les procès verbaux de l'Assemblée Générale.
d- Le Secrétaire Général adjoint.
e- Le Trésorier: Il est responsable de la gestion financière et des comptes de la Société. Sa signature avec celle du Président sont suffisantes pour les dépôt et les retraits des comptes bancaires de la Société.
f- Deux Conseillers.

ARTICLE 10.
Le Conseil d'Administration est chargé de veiller à l'administration de la Société et à 1'exécution de son programme. Il est responsable devant l'Assemblée
a- Ses membres sont élus par les membres actifs pour trois ans au suffrage secret. Renouvelable une fois.
b- Le Conseil d'administration se réunit au moins 1 fois tous les 3 mois.
c- Vacation d'un poste : le Conseil d'administration nomme au poste vacant une personne parmi ses membres.

ARTICLE 11.
Le règlement intérieur est adopté par le Conseil d'Administration.


III. DOTATIONS, RESSOURCES ANNUELLES

ARTICLE 12.
Les finances de la Société sont constituées par:
- Cotisations annuelles des membres. Elles sont fixées par l'Assemblée Générale.
- Legs, dons, subventions des instances publiques et privées.
- Recettes de diverses activités.
- L'argent de la Société est déposé dans un compte en son nom.

IV. MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION

ARTICLE 13.
Seule l'Assemblée générale, réunie en session ordinaire ou extraordinaire, est appelée à se prononcer sur la modification des présents statuts sur proposition du Conseil d'administration ou de la majorité des membres actifs. L'assemblée Générale extraordinaire régulièrement constituée, délibère comme défini dans l'article 8. Si le quorum n'est pas atteint, elle est à nouveau convoquée à 3 semaines au plus d'intervalle et peut alors valablement délibérer quelque soit le nombre de présents. Les décisions seront prises à la majorité des 2/3 des présents ou représentés, sachant qu'un membre ne peut avoir plus d'une procuration justifiée par écrit.

ARTICLE 14.
En cas de dissolution, l'Assemblée Générale extraordinaire, constituée comme défini dans l'article 13, désigne des commissaires (au moins 2), chargés de la liquidation des biens de la société. L'actif net est attribué aux œuvres de bienfaisance comme défini dans l'article 37 du Dahir N° 1 -58-376 daté du 15 Novembre 1958.

REGLEMENT INTERIEUR DE LA SOCIETE MAROCAINE DE BIOCHIMIE ET BIOLOGIE MOLECULAIRE ....Version pdf

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ADHESION ET COTISATIONS

Article 1
Peuvent adhérer la Société Marocaine de Biochimie et Biologie Moléculaire les Chercheurs et Enseignants-Chercheurs biochimistes ou exerçant une activité en relation avec la Biochimie. Les candidatures sont examinées par le Conseil d'Administration. La liste des adhérents est régulièrement mise à jour sur le site web de la Société.

Article 2
La cotisation annuelle est de 150 Dirhams pour les membres actifs et de 50 Dirhams pour les étudiants chercheurs. Cette cotisation doit être versée au cours du premier trimestre de chaque année civile. La qualité de membre est suspendue en cas de non paiement de la cotisation.

Article 3
Les sommes versées par les membres démissionnaires ou radiés sont acquises par la Société.

Article 4.
Les membres du Conseil d'Administration ne peuvent recevoir aucune rétribution pour des fonctions qui leur sont confiées. Des remboursements de frais sont seuls possibles

ASSEMBLEE GENERALE

Article 5
Les convocations pour l'Assemblée Générale sont adressées au moins un mois à l'avance par courrier en mentionnant les points d'ordre du jour.

Article 6
Les membres assistant à l'Assemblée Générale signent la feuille de présence. Ils peuvent se faire représenter par procuration écrite sachant qu'un membre ne peut avoir plus d'une procuration.

Article 7
L'Assemblée Générale est présidée par le Président de la Société ou, en son absence, par le vice-président. Elle délibère sur les points inscrits à l'ordre du jour.

MODALITES DE VOTES

Article 8
L'élection des membres du Conseil d'Administration a lieu au scrutin secret à l'Assemblée générale. Avant l'inscription officielle des candidatures, le Secrétaire Général, procède à la vérification de l'état d'adhésion à la SMBBM concernant chaque candidat (cotisation, catégorie de membre, ancienneté du membre dans la Société). Après le vote, les résultats sont proclamés au cours de l'Assemblée Générale. Les autres votes peuvent avoir lieu au scrutin à main levée. Le vote se fait au scrutin secret quand la demande est faite par le Conseil d'Administration ou le tiers au moins des membres présents ou représentés.

Article 9
Le nombre des candidats doit être au moins égal au nombre des membres à élire. Seuls les membres actifs ayant une ancienneté de deux ans peuvent se porter candidats au Conseil d'Administration.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 10
Les membres du Conseil d'Administration répartissent entre eux les tâches au sein du Conseil et rendent public les résultats le jour même de l'Assemblée Générale.

Article 11.
Après trois absences non justifiées, d'un membre, ce dernier est considéré comme démissionnaire du Conseil d'Administration.

Article 12.
Le Président coordonne et suit les différentes activités du Conseil d'Administration. Il cosigne les ordres des dépenses et de paiements avec le trésorier.

Article 13
Le Secrétaire Général et le Secrétaire Général adjoint assurent le fonctionnement régulier de la Société: convocations et procès verbaux des réunions du conseil et de l'assemblée générale. Avec l'aide d'autres membres du conseil, ils tiennent à jour les différents registres. Ils assurent la correspondance et la parution du bulletin et la diffusion d'information. Les procès verbaux sont adoptés par le Conseil d'Administration et signés par le Secrétaire général et le Président.

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